1. Éditeur du site

Le site GEOanalyze, accessible à l'adresse geoanalyze.com, est édité par :

FLUXA SAS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée (SAS)
Capital social : 1 000 €
Siège social : 7 Boulevard du 8 Mai 1945, 16000 Angoulême
RCS : Angoulême B 103 868 824 — SIREN : 103 868 824
Numéro de TVA intracommunautaire : FR95 103868824
Email : [email protected]

2. Directeur de la publication

Matis Geneix, en sa qualité de Président de FLUXA SAS.
Contact : [email protected]

3. Hébergeur

Le site est hébergé par :
Scaleway SAS
8 rue de la Ville l'Évêque, 75008 Paris, France
Téléphone : +33 1 84 13 00 00
https://www.scaleway.com

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu présent sur le site GEOanalyze — textes, logos, graphismes, interface, code, bases de données — est la propriété exclusive de FLUXA SAS ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle, conformément aux articles L. 122-4 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de FLUXA SAS. Toute exploitation non autorisée sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. Limitation de responsabilité

FLUXA SAS s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, mais ne peut garantir leur exhaustivité ni l'absence d'erreurs. En conséquence, FLUXA SAS décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission concernant les informations disponibles sur le site.

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6. Données personnelles

Le traitement des données personnelles est décrit dans notre Politique de confidentialité.

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8. Médiation de la consommation

Conformément à l'article L. 616-1 du Code de la consommation, en cas de litige non résolu, le consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation suivant :

Médiateur e-commerce FEVAD
60 rue la Boétie, 75008 Paris
www.mediateurfevad.fr

Le consommateur peut également utiliser la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : https://ec.europa.eu/consumers/odr

9. Droit applicable et juridiction

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français sont seuls compétents.

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